MODE D EMPLOI CHASSE AU RAG (AUTORISATION, DELEGA
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MODE D EMPLOI CHASSE AU RAG (AUTORISATION, DELEGA
Salut a tous, voilà un nouveau sujet demandé par Merlin : RAGONDIN, partout, tous les jours de l'année.
Dans le Puy de Dôme depuis trois ans les communes font systématiquement appel aux Chasseurs à l'Arc pour la régulation du Ragondin : Le golf de Riom nous a ouvert ses portes toute l'année le soir après 20h00 jusqu'a minuit (hé oui, il est clos de grillage) et le Rag à la pile electrique c'est fendard....
Nous avons des autorisations pour le domaine fluvial et pour les ruisseaux et rivière de plus de 23 communes sur le Département.
Comment en est on arrivé là ? Quel organismes doit on contacter ? comment reproduire ce schema chez vous ? Tous ce que vous avez toujours voulu savoir sur les dessous du RAG, c'est ici.
Dans le Puy de Dôme depuis trois ans les communes font systématiquement appel aux Chasseurs à l'Arc pour la régulation du Ragondin : Le golf de Riom nous a ouvert ses portes toute l'année le soir après 20h00 jusqu'a minuit (hé oui, il est clos de grillage) et le Rag à la pile electrique c'est fendard....
Nous avons des autorisations pour le domaine fluvial et pour les ruisseaux et rivière de plus de 23 communes sur le Département.
Comment en est on arrivé là ? Quel organismes doit on contacter ? comment reproduire ce schema chez vous ? Tous ce que vous avez toujours voulu savoir sur les dessous du RAG, c'est ici.
ninaluna- Messages : 62
Date d'inscription : 05/01/2011
Age : 54
Localisation : Peschadoires (Puy de Dome)
Re: MODE D EMPLOI CHASSE AU RAG (AUTORISATION, DELEGA
Bonjour et merci d'avance mais il manque un truc là ...
_________________
kibok- Membre Bienfaiteur
- Messages : 11158
Date d'inscription : 13/12/2010
Localisation : TRUE-SUD
Un peu d'Histoire
Département du Loiret, il y un peu plus de 10 ans, les chasseurs à l'arc obtiennent une délégation de destruction du Rag par le GIC Loire.
Ils peuvent tirer le RAG toutes l'année sous deux conditions : Comptabiliser les sorties, les animaux vus, tirés, tués et rendre des compte en fin d'année cynégétique et, effectuer le comptage des Castors sur la même zone.
Fort de expérience qui a fait l'objet d'un arrêté préfectoral et ayant la bougeotte, j’ai tenté de reproduire le schéma autant de fois que j'ai déménagé : aujourd'hui cet arrêté existe dans l'Allier (03), le Puy de Dôme (63), la Drome (26) et peut être dupliqué a l'infini.
Voici le règlement appliqué dans le Loiret :
Copier tous les documents que je fournirait, il sont très utiles pour étayer vos demande administratives
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Ils peuvent tirer le RAG toutes l'année sous deux conditions : Comptabiliser les sorties, les animaux vus, tirés, tués et rendre des compte en fin d'année cynégétique et, effectuer le comptage des Castors sur la même zone.
Fort de expérience qui a fait l'objet d'un arrêté préfectoral et ayant la bougeotte, j’ai tenté de reproduire le schéma autant de fois que j'ai déménagé : aujourd'hui cet arrêté existe dans l'Allier (03), le Puy de Dôme (63), la Drome (26) et peut être dupliqué a l'infini.
Voici le règlement appliqué dans le Loiret :
Copier tous les documents que je fournirait, il sont très utiles pour étayer vos demande administratives
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ninaluna- Messages : 62
Date d'inscription : 05/01/2011
Age : 54
Localisation : Peschadoires (Puy de Dome)
Re: MODE D EMPLOI CHASSE AU RAG (AUTORISATION, DELEGA
kibok a écrit:Bonjour et merci d'avance mais il manque un truc là ...
Ca sera un sujet a rebondissement parceque la l'ais une premiere communion et y au moins dix pages de sujet a venir
ninaluna- Messages : 62
Date d'inscription : 05/01/2011
Age : 54
Localisation : Peschadoires (Puy de Dome)
Re: MODE D EMPLOI CHASSE AU RAG (AUTORISATION, DELEGA
very sorry j'avais pensé à un lien ... grand merci d'avance en tout cas pour ce post qui promet d'etre fort instructif ! Bonne ceremonie aussi
_________________
kibok- Membre Bienfaiteur
- Messages : 11158
Date d'inscription : 13/12/2010
Localisation : TRUE-SUD
Re: MODE D EMPLOI CHASSE AU RAG (AUTORISATION, DELEGA
Sujet utile!
Ci-dessous, le document que je viens de réaliser il y a quelques semaines et que j'ai fait signer à une dizaine de propriétaires.
Je me suis basé sur une convention que l'on m'a envoyé (merci Alain - "Zbrotch") et que j'ai modifié.
Depuis les premières que j'ai signé, j'y ait apporté quelques modifs.
- La première et plus importante, est la suppression de la période. Par exemple "Saison 2010-2011".
En effet, les deux premiers agriculteurs ont été surpris qu'ils faille re-signer chaque année (ça semblait les ennuyer). Alors j'ai supprimé cela et rajouté, en fin de convention "reconductible par tacite reconduction et dénonçable à tout moment...". Je dois faire valider cala par l'ONCFS.
- J'y ait ajouté, une zône où le proprio peut restreindre l'activité (pas de tir le dimanche, etc...)
- Pour les règlementations départementales et nationales, je renvoi vers les textes existants; je ne m'embête pas à rappeler que le numéro de permis doit figurer sur les flèches, etc... etc... Voir règlementation en vigueur!
Vous remarquerez que je ne précise pas les numéros de parcelles, les adresses, les plans d'eau... C'est simplement "...sur les terres m'appartenant...".
En efet, rien que sur la commune, il y a certainement plus de 30 plans d'eau! Sans compter les quelques kilomètres de berges et les propriétaires ont souvent plusieurs plans d'eau et de berges sur des communes différentes. Ce serait beaucoup trop, long, compliqué et fastidieux. Si, en plus, je dois me balader avec un classeur contenant 250 feuilles...!!!
"...sur les terres m'appartenant..." ça veut tout dire!
Pour finir, je tiens les proprios au courant de mes résultats; quand je tire 2 ou 3 rags, je contact le propriétaire. Ils sont super contents de voir qu'ils n'ont pas signé pour rien.
Voilà! Si ça peut aider...
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Ci-dessous, le document que je viens de réaliser il y a quelques semaines et que j'ai fait signer à une dizaine de propriétaires.
Je me suis basé sur une convention que l'on m'a envoyé (merci Alain - "Zbrotch") et que j'ai modifié.
Depuis les premières que j'ai signé, j'y ait apporté quelques modifs.
- La première et plus importante, est la suppression de la période. Par exemple "Saison 2010-2011".
En effet, les deux premiers agriculteurs ont été surpris qu'ils faille re-signer chaque année (ça semblait les ennuyer). Alors j'ai supprimé cela et rajouté, en fin de convention "reconductible par tacite reconduction et dénonçable à tout moment...". Je dois faire valider cala par l'ONCFS.
- J'y ait ajouté, une zône où le proprio peut restreindre l'activité (pas de tir le dimanche, etc...)
- Pour les règlementations départementales et nationales, je renvoi vers les textes existants; je ne m'embête pas à rappeler que le numéro de permis doit figurer sur les flèches, etc... etc... Voir règlementation en vigueur!
Vous remarquerez que je ne précise pas les numéros de parcelles, les adresses, les plans d'eau... C'est simplement "...sur les terres m'appartenant...".
En efet, rien que sur la commune, il y a certainement plus de 30 plans d'eau! Sans compter les quelques kilomètres de berges et les propriétaires ont souvent plusieurs plans d'eau et de berges sur des communes différentes. Ce serait beaucoup trop, long, compliqué et fastidieux. Si, en plus, je dois me balader avec un classeur contenant 250 feuilles...!!!
"...sur les terres m'appartenant..." ça veut tout dire!
Pour finir, je tiens les proprios au courant de mes résultats; quand je tire 2 ou 3 rags, je contact le propriétaire. Ils sont super contents de voir qu'ils n'ont pas signé pour rien.
Voilà! Si ça peut aider...
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Sagitari- Messages : 402
Date d'inscription : 17/12/2010
Age : 64
Localisation : Tarn et Garonne (82)
Re: MODE D EMPLOI CHASSE AU RAG (AUTORISATION, DELEGA
En Vendée, une autorisation préfectorale suffit pour tirer le ragondin en dehors des périodes d'ouvertures générales.
Bien sur l'accord( verbal) du proprio est nécéssaire.
Dans le marais breton au nord-ouest vendée, une collecte des animaux est organisée trois fois par semaine dans le cadre d'une lutte collective.
Les animaux collectés (par piégeage ou par tir) sont rétribués 1,60 euros pièce.
Pour les autorisations, il suffit d'aller chercher le papier en mairie, à la fédé ou à la DDA (maintenant c'est direction départementale des territoires et de la mer) et de le faire signer par les maires des communes où l'on désire tirer les rags.
Ensuite, y'a juste à voir un proprio. En général, on discute le coup, on prend un coup en rediscutant le coup et c'est parti.
J'ai scanné mes documents officiels sur lesquels j'ai gommé les noms et signatures.
A porter sur soi avec le permis validé.
Pas de bêtises, hein.
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J'en ai une par commune, en ce moment c'est deux. En juin, j'en aurais sans doute quatre. Ca dépend beaucoup des populations et des conditions météo (sécheresse, inondations).
Bien sur l'accord( verbal) du proprio est nécéssaire.
Dans le marais breton au nord-ouest vendée, une collecte des animaux est organisée trois fois par semaine dans le cadre d'une lutte collective.
Les animaux collectés (par piégeage ou par tir) sont rétribués 1,60 euros pièce.
Pour les autorisations, il suffit d'aller chercher le papier en mairie, à la fédé ou à la DDA (maintenant c'est direction départementale des territoires et de la mer) et de le faire signer par les maires des communes où l'on désire tirer les rags.
Ensuite, y'a juste à voir un proprio. En général, on discute le coup, on prend un coup en rediscutant le coup et c'est parti.
J'ai scanné mes documents officiels sur lesquels j'ai gommé les noms et signatures.
A porter sur soi avec le permis validé.
Pas de bêtises, hein.
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J'en ai une par commune, en ce moment c'est deux. En juin, j'en aurais sans doute quatre. Ca dépend beaucoup des populations et des conditions météo (sécheresse, inondations).
Circus- Messages : 991
Date d'inscription : 15/12/2010
Age : 57
Localisation : marais breton
Re: MODE D EMPLOI CHASSE AU RAG (AUTORISATION, DELEGA
Merci Nina
Actuellement chez nous il nous faut :
Dans le 35 une simple autorisation écrite du ou des propriétaire(s) + un compte rendu a renvoyer à la DDTM en fin de période de destruction ( démarche grandement simplifiée depuis cette année )
Dans le 22 il faut envoyer le formulaire de demande de destruction au Président de l'association qui l'a signe et la transmet aux services de la DDTM qui nous la renvoie ensuite ainsi qu'un compte rendu en fin de période de destruction + bien évidemment l'accord écrit du ou des propriétaire(s).
A quand une harmonisation des lois !!!
Actuellement chez nous il nous faut :
Dans le 35 une simple autorisation écrite du ou des propriétaire(s) + un compte rendu a renvoyer à la DDTM en fin de période de destruction ( démarche grandement simplifiée depuis cette année )
Dans le 22 il faut envoyer le formulaire de demande de destruction au Président de l'association qui l'a signe et la transmet aux services de la DDTM qui nous la renvoie ensuite ainsi qu'un compte rendu en fin de période de destruction + bien évidemment l'accord écrit du ou des propriétaire(s).
A quand une harmonisation des lois !!!
Suite du mode d'emploi : le FDGDON
Le FDGDON (comprendre Fédération Départementale des groupements de défense contre les organismes nuisibles) est un organisme dépendant du ministère de l'agriculture fonctionnant uniquement avec des subventions du conseil général. Son role est d'assister les agriculteurs dans la lutte contre le rat taupier, la taupe et le campagnol, dernierement contre les ragondins.
Le FDGDON travaille énormément avec les piégeurs et a la capacité de soumettre au préfet des plans de lutte collective contre un nuisibles sur un grand nombre de communes, dans le cadre de ces plans de lutte, le FDGDON soumet le plan aux propriétaires, devient délégataire du droit de destruction et le sous traite aux piégeurs et aux archers.
Le plus beau c'est que dans le cadre de l’arrêté de lutte collective pris par le préfet, les délégataires ont le droit de destruction sur toutes les communes concernées sans avoir besoin de l'autorisation des proprios.
C'est au président de proposer ses services au FDGDON et a signer un protocole d'accord suivant ce modele :
Avis de lutte collective
Protocole d'accord FDGDON
Le FDGDON travaille énormément avec les piégeurs et a la capacité de soumettre au préfet des plans de lutte collective contre un nuisibles sur un grand nombre de communes, dans le cadre de ces plans de lutte, le FDGDON soumet le plan aux propriétaires, devient délégataire du droit de destruction et le sous traite aux piégeurs et aux archers.
Le plus beau c'est que dans le cadre de l’arrêté de lutte collective pris par le préfet, les délégataires ont le droit de destruction sur toutes les communes concernées sans avoir besoin de l'autorisation des proprios.
C'est au président de proposer ses services au FDGDON et a signer un protocole d'accord suivant ce modele :
Avis de lutte collective
Protocole d'accord FDGDON
ninaluna- Messages : 62
Date d'inscription : 05/01/2011
Age : 54
Localisation : Peschadoires (Puy de Dome)
Re: MODE D EMPLOI CHASSE AU RAG (AUTORISATION, DELEGA
bon merci pour toutes ces infos très très precieuses , maintenant y'a plus qu'a lacher des rags !!!!!!!!!!
_________________
kibok- Membre Bienfaiteur
- Messages : 11158
Date d'inscription : 13/12/2010
Localisation : TRUE-SUD
Re: MODE D EMPLOI CHASSE AU RAG (AUTORISATION, DELEGA
kibok a écrit:bon merci pour toutes ces infos très très precieuses , maintenant y'a plus qu'a lacher des rags !!!!!!!!!!
Lui, soit il a rien compris, soit il est...
Sagitari- Messages : 402
Date d'inscription : 17/12/2010
Age : 64
Localisation : Tarn et Garonne (82)
Re: MODE D EMPLOI CHASSE AU RAG (AUTORISATION, DELEGA
non il est dans un departement sans rags ...
_________________
kibok- Membre Bienfaiteur
- Messages : 11158
Date d'inscription : 13/12/2010
Localisation : TRUE-SUD
Re: MODE D EMPLOI CHASSE AU RAG (AUTORISATION, DELEGA
Très très instructif Nina
Je vais potasser ça de près.
Merci
Je vais potasser ça de près.
Merci
Suite du mode d'emploi : L'ARRETE PREFECTORAL
Tous d'abord vérifier que le RAG est bien classé nuisible dans votre département.
Après, vérifier que vous avez des fleuves ou des très grosse rivières dans votre départements, si c'est le cas, pas la peine de se rapprocher des adjudicataires ça ne marchera pas à moins de vous payer l'action............
Le meilleur contact qui soit reste la DDT, il faut les appeler et leur soumettre votre candidature en leur transmettant un exemple d'arrété pour modèle. Ca marche toujours mieux quand on leur mache le boulot.
Modele ici :
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
et deuxieme page :
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Après, vérifier que vous avez des fleuves ou des très grosse rivières dans votre départements, si c'est le cas, pas la peine de se rapprocher des adjudicataires ça ne marchera pas à moins de vous payer l'action............
Le meilleur contact qui soit reste la DDT, il faut les appeler et leur soumettre votre candidature en leur transmettant un exemple d'arrété pour modèle. Ca marche toujours mieux quand on leur mache le boulot.
Modele ici :
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ninaluna- Messages : 62
Date d'inscription : 05/01/2011
Age : 54
Localisation : Peschadoires (Puy de Dome)
suite et fin : LE COURRIER AUX MAIRIES
Pour ce faire il faut d'abord se rapprocher de deux organismes : L'ONCFS et la Fédé des Chasseurs.
Leur expliquer que les chasseurs à l'arc adore tirer les ragondins qui constitue un excellent entrainement, leur appui sera décisif quand les élus communaux prendront contact avec eux pour avoir des renseignements sur vous.
Ecrire un courrier (par mail de préférence, ça coute moins cher)
Les points sur lesquels vous devez insister :
1 - Présenter votre action comme un mission de service public
2 - Insister sur l'impact et les risques de LEPTOSPIROSE (joindre ce fascicule : Leptospirose, ministere de la santé
3 - Rappeler l'impact positif des archers par rapport aux chasseurs fusils sur le public
4 - Mettre l'accent sur l'intérêt des archers en zone périurbaines ou les piegeurs se font voler leurs pieges
5 - proposer des rapports annuels de sorties.
Bien sûr, c'est un travail de longue haleine, alors bon courage.............
Leur expliquer que les chasseurs à l'arc adore tirer les ragondins qui constitue un excellent entrainement, leur appui sera décisif quand les élus communaux prendront contact avec eux pour avoir des renseignements sur vous.
Ecrire un courrier (par mail de préférence, ça coute moins cher)
Les points sur lesquels vous devez insister :
1 - Présenter votre action comme un mission de service public
2 - Insister sur l'impact et les risques de LEPTOSPIROSE (joindre ce fascicule : Leptospirose, ministere de la santé
3 - Rappeler l'impact positif des archers par rapport aux chasseurs fusils sur le public
4 - Mettre l'accent sur l'intérêt des archers en zone périurbaines ou les piegeurs se font voler leurs pieges
5 - proposer des rapports annuels de sorties.
Bien sûr, c'est un travail de longue haleine, alors bon courage.............
ninaluna- Messages : 62
Date d'inscription : 05/01/2011
Age : 54
Localisation : Peschadoires (Puy de Dome)
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